Arrêté préfectoral concernant l'espèce sanglier, LISTE NOIRE, voir espace adhérent......Rubrique flash info
RAMASSAGE ET CUEILLETTE
Tout ce qui pousse naturellement sur le sol est considéré comme propriété de celui qui exerce le droit de propriété sur ce sol ( Art 546 et 547 du code civil ).
Pour plus d'informations, consultez l'espace adhérent MODULE BOIS.
